Le classeur vert "Assurances de Prométerre" et les mises à jour annuelles des documents qui le composent sont devenus traditionnels au fil du temps dans les campagnes. Peut-être internet permettra-t-il de remplacer un jour l'envoi du "papier". En attendant, cette rubrique vous permet de mettre la main sur l'ensemble des formulaires des différentes assurances sociales et privées de la palette de Prométerre, avec la même organisation que celle figurant dans le fameux classeur.

Si vous souhaitez recevoir un nouveau classeur complet et à jour, n'hésitez pas à nous envoyer un email.

Circulaire 16ème mise à jour du classeur Assurances pour 2012

Rubrique 0 - Table des matières

• Table des matières (formule 0.10)
• Résumé des prestations du Département assurances de Prométerre pour le chef d'exploitation et sa famille (formule 0.10 A)
• Résumé des prestations du Département assurances de Prométerre pour le personnel extra-familial (formule 0.10 B)
• Bulletin de commande de documents (formule 0.11)
• Demande de conseils en assurances (formule 0.12)
• Statuts de la FRV et règlement fixant les conditions d'admission (formule 0.14)
• Demande d'admission (formule 0.15)
• Demande d'affliation (formule 0.15 bis)
• Information aux membres et aux affiliés (remis uniquement lors du premier contact avec la FRV) (formule 0.16)
 

Rubrique 1 - AVS, CAP et allocations familiales du chef d'exploitation

• Règlement de la cotisation d'assurance sociale professionnelle - CAP (formule 1.11)
• Demande d'un nouveau calcul de la CAP en vertu de l'activité accessoire d'un conjoint (formule 1.11 A)
• Règlement du régime professionnel d'allocations familiales FRV (formule 1.12)
 

• Information sur les indemnités journalières professionnelles (IJP) (formule 2.14)
• Information sur la prévoyance professionnelle facultative (PPF) (formule 2.20)
• Règlement de la prévoyance professionnelle facultative des chefs d'exploitation et des membres de leur famille (formule 2.21)
• Annexe au règlement de la prévoyance professionnelle facultative des chefs d'exploitation et des membres de leur famille - Maxi
• Annexe au règlement de la prévoyance professionnelle facultative des chefs d'exploitation et des membres de leur famille - Midi
• Annexe au règlement de la prévoyance professionnelle facultative des chefs d'exploitation et des membres de leur famille - Mini
• Barème des cotisations de la prévoyance professionnelle facultative (formule 2.22)
• Déclaration de l'assuré dans le cadre d'un rachat d'années de cotisations (formule 2.28)
• Rente de vieillesse avec restitution de l'avoir de vieillesse sous déduction des rentes servies (formule 2.29)
• Déclaration de sortie de la prévoyance professionnelle facultative des chefs d'exploitation et des membres de leur famille (formule 2.45)

Rubrique 3 - Pont AVS

• Règlement du Pont AVS (formule 3.12)

Rubrique 5 - Dépannage familial et d'exploitation

• Règlement du dépannage familial et agricole (formule 5.10)
• Règlement du fonds de secours professionnel (formule 5.12)     
 

Rubrique 6 - Protection juridique et responsabilité civile

• Conditions générales d'assurance protection juridique (formule 6.11)
• Déclaration de litige de la protection juridique (formule 6.12)
• Conditions générales d'assurance responsabilité civile (formule 6.21)
• Déclaration de sinistre responsabilité civile (formule 6.22)

Rubrique 7 - Assurances sociales du personnel

• Notice sur le coût de la prévoyance sociale d'un travailleur agricole et d'un collaborateur familial (formule 7.11)
• Proposition d'assurance maladie collective en faveur du personnel extra-familial (formule 7.21)
• Annonce d'entrée - Assurance maladie collective en faveur du personnel (formule 7.23)
• Annonce de sortie - Assurance maladie collective en faveur du personnel (formule 7.23 bis)
• Information sur les indemnités journalières au sens de l'article 21 du CTT (formule 7.24)
• Information sur l'assurance obligatoire des soins du personnel extra-familial (formule 7.25)
• Attestation d'assurance accident (formule 7.31)
• Déclaration d'accident-bagatelle LAA (formule 7.32)
• Déclaration d'accident LAA (formule 7.33)
• Obligations légales à la fin des rapports de travail (formule 7.35)
• Certificat d'affiliation LPP (formule 7.41)
• Règlement LPP des travailleurs agricoles (formule 7.42)
• Annexe au règlement LPP des travailleurs agricoles
• Règlement applicable aux plans enveloppants (formule 7.43)
• Déclaration d'entrée à la LPP (formule 7.44)
• Déclaration de sortie de la LPP (formule 7.45)
• Déclaration des salaires LPP versés par l'employeur à son personnel (formule 7.46)
• Information sur la constitution des réserves de contributions de l'employeur (formule 7.47)
• Demande de libération des cotisations de prévoyance professionnelle (formule 7.48)
• Déclaration de sortie en cas de retraite de la LPP des travailleurs agricoles (formule 7.49)
• Données nécessaires pour calculer un décompte de salaire (formule 7.51)

Rubrique 8 - Gestion administrative du personnel

• Contrat de travail
• Memento à l'usage des employeurs (formule 8.11)
• Résumé synoptique et indicatif des autorisations de séjour et formalités pour les employeurs membres de la FRV (formule 8.12)
• Adresses utiles (formule 8.13)
• Mode d'emploi du contrôle des heures de travail, des absences et leurs motifs (formule 8.14)
• Contrôle des heures de travail et des absences en cours (formule 8.14 bis)
• Adhésion de l'employeur à la gestion administrative du personnel (formule 8.60)
• Information sur la gestion administrative du personnel (formule 8.61)
• Information sur le recrutement et le placement de personnel (formule 8.62)
• Annonce du travailleur (formule 8.65)

Rubrique 9 - Assurances des véhicules et des machines agricoles