Classeur assurances

Le classeur "Assurances de Prométerre" et les mises à jour annuelles des documents qui le composent sont devenus traditionnels au fil du temps dans les campagnes. Peut-être internet permettra-t-il de remplacer un jour l'envoi du "papier". En attendant, cette rubrique vous permet de mettre la main sur l'ensemble des formulaires des différentes assurances sociales et privées de la palette de Prométerre, avec la même organisation que celle figurant dans le fameux classeur.

Si vous souhaitez recevoir un nouveau classeur complet et à jour, n'hésitez pas à nous envoyer un email.

• Circulaire mise à jour du classeur assurance pour 2023

Rubrique 0 - Table des matières

• 0.10 Table des matières
• 0.10AB Résumé des prestations
• 0.11 Bulletin de commande
• 0.12 Demande de conseils en assurance
• 0.14 Statuts et règlement FRV

Rubrique 1 - AVS, CAP et allocations familiales du chef d'exploitation

• 1.11 Règlement de la cotisation d'assurance sociale professionnelle CAP
• 1.12 Règlement du régime professionnel d'allocations familiales FRV

Rubrique 2 - Frais de guérison, incapacité de travail, invalidité, décès et épargne du chef d'exploitation

• 2.14 Information sur l'assurance d'indemnités journalières professionnelles
• 2.21 Règlement de prévoyance facultative

Rubrique 3 - Pont AVS

• 3.12 Règlement du Pont AVS

Rubrique 5 - Dépannage familial et d'exploitation

• 5.10 Règlement du dépannage familial et agricole
• 5.12 Règlement du fonds de secours professionnel

Rubrique 6 - Protection juridique et responsabilité civile

• 6.11 Conditions générales d'assurance protection juridique
• 6.12 Déclaration litige protection juridique
• 6.40 Information sur les assurances choses et la responsabilité civile
• 6.41 Données nécessaires à l’établissement d’une offre d’assurances choses et responsabilité civile

Rubrique 7 - Assurances sociales du personnel

• 7.11 Notice sur le coût de la prévoyance sociale (2023)
• 7.11 Notice sur le coût de la prévoyance sociale (2024)
• Feuille salaire au mois Prométerre
• Feuille salaire à l'heure Prométerre
• 7.23 Annonce entrée et sortie AOS en faveur du personnel
• 7.24 Information sur l'assurance IJ du personnel extra-familial
• 7.25 Information sur l'assurance obligatoire des soins du personnel extra-familial
• 7.31 Attestation d'assurance accident
• 7.32 Déclaration d'accident-bagatelle LAA
• 7.33 Déclaration d'accident LAA
• 7.35 Obligations légales à la fin des rapports de travail
• 7.42 Règlement de prévoyance principal (LPP)
• 7.44 Déclaration d'entrée à la LPP - partie employeur
• 7.44 Déclaration d'entrée à la LPP - partie employé
• 7.45 Déclaration de sortie de la LPP - partie emloyeur
• 7.45 Déclaration de sortie de la LPP - partie employé
• 7.47 Information sur la constitution des réserves de cotisations d'employeur
• 7.51 Données nécessaires pour calculer un décompte salaire

Rubrique 8 - Gestion administrative du personnel

• Questions fréquentes Coronavirus et entreprises
• Préavis de réduction de l'horaire de travail pour l'assurance-chômage (Lien vers le site officiel de l'état de Vaud)
• Arrêté établissant un contrat type de travail pour l'agriculture CTT-Vaud
• Conditions d’occupation du personnel agricole dès le 1er janvier 2024
• Conditions d’occupation du personnel agricole dès le 1er janvier 2023
• Conditions d'occupation du personnel agricole dès le 1er janvier 2022
• Impôt à la source - circulaire no 45 du Département fédéral des finances (DFF) du 12.06.2019
• Contrat de travail pour employé dans exploitation vaudoise 
• 8.11 Memento à l'usage des employeurs
• 8.12 Résume autorisations de séjour et formalités pour employeurs
• 8.13 Adresses utiles
• 8.14 Mode d'emploi du contrôle des heures
• 8.14bis Contrôle des heures de travail et des absences en cours
• 8.61 Règlement sur la gestion administrative du personnel
• 8.62 Information sur le recrutement et le placement du personnel
• 8.64 Annonce poste vacant
• 8.65 Formule d'annonce du travailleur
  

Rubrique 9 - Assurances des véhicules et des machines agricoles

• 9.10 Information sur l'assurance Promauto
• 9.11 Demande d'offre pour l'assurances des véhicules

Autres prestations de Fédération rurale vaudoise de mutualité et d'assurances sociales (FRV)